Réglementaire
Pour une solution personnalisée :
Nous vous accompagnons dans la recherche et la compréhension des textes applicables à une solution innovante. Selon les navires et les solutions souhaitées il y a des restrictions, contraintes, distance... On vous aide à y voir plus clair !
Pour tout accompagnement plus avancé, nous pouvons travailler avec un cabinet d'avocat qui aura la pleine responsabilité juridique.
Le saviez-vous ?
ZMEL: Zone de mouillages d'équipements légers, 300 en France.
Pour les ports :
Au sein des ports les règlementations applicables selon les énergies utilisées peuvent être complexes.
HY-Plug vous accompagne pour comprendre selon la solution choisie, quel est le cadre règlementaire applicable dans la limite des professions non règlementées.
Pour des solutions fixes ou mobiles, à quai ou en mer, avec de l'hydrogène, de l'électricité, des bio-carburants ou du bio-méthanol.
Certains textes ont besoin d'évoluer afin de considérer les nouvelles solutions d'avitaillement, mais un cadre existe déjà et nous pouvons nous y référer dans certains cas.
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